ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT, Société de droit belge
Numéro de dépôt :
4162590
Date de dépôt :
06/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2025
Présentation de la marque CAP D'OR
Déposée le 6 mars 2015 par la société étrangère ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CAP D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Le déposant est la société étrangère ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT domicilié(e) Edingensesteenweg 196 - 1500 - HALLE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CAP D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTEN FRANZ COLRUYT, Société de droit belge - Edingensesteenweg 196 - 1500 - HALLE - Belgique
GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 12 octobre 2015 - Retrait partiel n°656081 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674069 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19
Inscription le 23 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778071 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23
Viande, produits viandeux préparés, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarine, également à base d'huile d'olives, margarine liquide, beurre aux fines herbes ; cornichons ; substituts de produits laitiers à base de soja, sous forme liquide, pâteuse et poudreuse compris dans cette classe ; huile d'olives, huile de friture, huile pour fondues ; plats préparés compris dans ces classes ; plats préparés surgelés compris dans cette classe ; en-cas compris dans cette classe ; crustacés ; potages ;
Café, grains de café, café soluble, dosettes de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; choco, chocolat ; farine et préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner, pain, pitas, petits pains pour hamburgers, pâtisserie fine et confiserie ; confiserie ; biscuits, gâteaux, gaufres, biscuits, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces pour pâtes ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes, lasagnes, pizzas, pâtes, macaronis, spaghettis, raviolis, quiches ; produits à base de soja compris dans cette classe ; biscuits au soja ; sauces au soja ; plats préparés compris dans cette classe ; plats préparés surgelés compris dans cette classe ; en-cas compris dans cette classe ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines, compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs vivantes ; substances alimentaires pour les animaux, malt ; litière pour chats ; noix ; crustacés ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcoolisées au soja, sirops et autres préparations à base de soja, pour faire des boissons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).
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